Conseil municipal du 10 juillet 2014

Détails

Publication : jeudi 10 juillet 2014 21:34

Présents : 16

Absents : Mme Odile COLOMBAN – pouvoir à GEORGES Magaly- MM. Pascal MONTIGNY et Jean Pierre BOUVIER.

Secrétaire de séance : Mme Nathalie PEJU

Date d’envoi de la convocation : 4 juillet

Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 13 juin 2014
Compte-rendu validé.

Informations relatives au PLUI :

L’état demande aux communautés de communes de prendre la compétence PLUI à l’horizon 2017.

Commission Finances

Lecture de la liste des subventions que la commission finances propose de verser aux associations. Les critères d’attribution sont explicités au fur et à mesure.
Accord à l’unanimité du conseil municipal

Commission travaux – voirie – réseaux 

Evocation des travaux en cours : l’aménagement de la classe à l’étage du bâtiment de l’école élémentaire ;

Cheminements doux : présentation du projet de cheminement doux afin de faciliter les déplacements vers les écoles et vers le cimetière. Un dossier est en cours d’élaboration afin d’obtenir des subventions pour la mise en œuvre de ces sentiers goudronnés ;

Travaux voirie 2014 : Rendez-vous fin juillet avec le maître d’œuvre pour appel d’offres courant septembre, et réalisation des travaux en novembre.

Barrière entre l’école maternelle et les terrains de tennis : Devis en cours

Gâche électrique et interphone à l’école primaire : devis reçu

Bâtiment Mairie :
Les plis concernant les travaux de menuiserie et chauffage seront ouverts le 16/07 avec la collaboration du bureau d’étude. La commission appel d’offres se réunira le 21/7 pour arrêter son choix.

Commission urbanisme

Plusieurs affaires de mise en conformité sont citées et les démarches réalisées sont évoquées.

Deux projets d’acquisition de foncier sont présentés au conseil municipal. Il est d’ailleurs rappelé aux conseillers municipaux qu’au-delà de 70 000 € les collectivités sont dans l’obligation de faire estimer les biens par le service « France Domaines » de la direction régionale des finances publiques.

Commission vie associative

Le festival de musiques militaires fût une belle réussite. Monsieur le Maire énumère les cadeaux offerts par les musiques étrangères au village.

La fête de la musique : Des remerciements sont adressés à tous ceux qui ont œuvré pour la réussite de cette fête municipale. Les difficultés rencontrées à sa mise en œuvre sont évoquées.

Commission des affaires scolaires

Des informations sont données sur les Temps d’Activités Périscolaires. La réunion d’information qui s’est tenue le 25 juin en mairie a permis d’échanger avec les familles.

La personne retenue pour le poste de coordinatrice est Mme Nadya BONNARDEL.

L’ouverture de la 6^e classe à l’école élémentaire est officialisée.

Commission environnement 

Le conseil municipal donne un avis favorable au PPI du CNPE Bugey sous réserve de l’application de la réglementation prévue.

Au niveau des carrières, il a été demandé qu’une identification par des panneaux d’information soit mise en place.

Des déposes sauvages de déchets sont de nouveau remarquées. Il est précisé qu’un dépôt de plainte sera systématiquement effectué auprès des services de la gendarmerie lorsque les déchets permettent d’identifier les pollueurs. Il est demandé aux déléguées SICTOM d’évoquer nos difficultés lors d’une prochaine réunion du syndicat : les dépôts devant la déchetterie / les dépôts dans la nature.

Il est précisé que certains accès vont être fermés pour éviter la prolifération des dépôts sauvages (au Combeau par exemple).

Information sur la consultation de la population sur le projet de Plan Particulier d’Intervention de l’entreprise EDF située à ST VULBAS : Les documents sont à disposition du public depuis le 23 juin jusqu’au 24 juillet. Les élus ont pris connaissance du dossier ; ils n’émettent aucune observation particulière.

Affouage : Un nouveau règlement sera mis en place ; une réunion d’information à destination du public est organisée le 1^er septembre à 19 h.

Commission matériel 

Des pompes vont être changées : fontaine devant la Ruche et pompe d’arrosage.

Le remplacement d’une tondeuse est à l’étude. Plusieurs devis sont demandés pour l’acquisition de ce matériel, mais également des devis pour la sous-traitance des travaux.

Des fiches de suivi du matériel sont en cours d’élaboration ;

Une étude approfondie du diagnostic E.R.P. (établissement recevant du public) va être réalisée afin d’envisager les premiers travaux à mettre en œuvre ;

Commission information

Le site internet est en cours d’élaboration. Il reste une part importante de travail du côté des élus pour créer le contenu des pages ;

Questions diverses

Des travaux vont être engagés par la Compagne Nationale du Rhône du 18/08 au 09/09 – à proximité du barrage hydro-électrique – sans incidence sur la circulation